Théorie et pratique du droit de la franchise

François-Luc Simon, Avocat Associé (Simon Associés) et Docteur en droit, publie « Théorie et Pratique du droit de la Franchise », aux Editions Joly, dans la Collection Pratique des Affaires.

Selon une enquête de Franchise Magazine réalisée fin 2008 auprès de 510 réseaux de franchise, ces derniers ont ouvert 5085 points de vente en 2008 (+13%) soit 9,9 ouvertures par réseau contre 9,5 en 2007 ; la création de 6305 unités est annoncée en 2009 (soit 12,4 ouvertures par réseau). Un tel succès, même en pleine crise, pour ce mode de « commerce associé » s’explique par l’engouement massif pour les marques, signes de reconnaissance pour le consommateur. Ce succès a été rendu possible par l’organisation à laquelle la profession s’est pliée, en adoptant le cadre juridique institué par la Loi Doubin ; depuis lors, la jurisprudence a largement pris le relais.