Technologies d'Informations & de Communication

Simon Associés dispose d’une connaissance approfondie du secteur des technologies de l’information, développée au cours des dix dernières années, lui permettant d’offrir un conseil juridique adapté aux besoins de ses clients, qu’ils soient utilisateurs de systèmes d’information ou qu’ils développent des activités dans ce secteur.

L’équipe dédiée intervient auprès d’entreprises confrontées à des problèmes liés aux contrefaçons de logiciels, à la responsabilité des acteurs de l’Internet, aux projets d’intégration informatique ou d’externalisation.


Par ailleurs, les opérations de fusion ou d’acquisition permettant à de nombreuses entreprises de services du secteur des technologies de l’information et de la communication d’accéder à de nouveaux marchés, de créer des joint-ventures, d’élaborer des accords de coopérations, Simon Associés a mis en place une équipe transversale composée de membres de son équipe droit des technologies de l’information et de la communication et de ses équipes spécialisées en Sociétés et Finance et en Fiscalité.
 
Les interventions en matière de droit des technologies de l’information et de la communication portent, notamment, sur le conseil, la négociation et la rédaction des contrats en relation avec :
 
*  L’externalisation
*  Le développement et la distribution de logiciels
*  Les projets d’intégration de systèmes d’information
*  Le commerce électronique et toutes les questions liées aux services proposés sur le Web, notamment les problématiques de responsabilité liée à l’hébergement de contenus
*  La protection des données personnelles et de la vie privée
*  Les bases de données
*  Le financement de projets et autres dispositions de financement / consolidation
*  La gestion des droits de propriété intellectuelle
*  Le respect des différentes règlementations applicables dans le domaine des technologies de  l’information et de la communication
 
Le cabinet offre également un conseil pratique généraliste et fournit une assistance professionnelle adaptée aux opérations réalisés dans le secteur des technologies de l’information et de la communication, de la planification stratégique des opérations, à la négociation de contrats et à leur mise en œuvre.
 
Simon Associés dispose, par ailleurs, d’une forte expertise dans la résolution de différends nés à l’occasion de projets informatiques et l’évaluation des risques juridiques, cherchant toujours à mesurer l’opportunité de recourir à une solution amiable.
Actualités


Mai 2011

Colloque de la Mission Ecoter
"Virtualisation et mutualisation
Le cloud computing, un enjeu structurant
et stratégique pour le secteur public"
le mercredi 4 mai 2011
à la Caisse des dépôts et consignations
Intervention de Franklin Brousse,
Avocat chez Simon Associés.
Pour plus de rensignements,
consultez la rubrique "Evénements". 

Septembre 2010

 

"Informatique : gérer le risque
relationnel avec le prestataire"

Par Franklin Brousse, Avocat chez Simon Associés

Points de Vente - 20 septembre 2010