Contributions du Cabinet dans la presse - Archives 2009

"Après la crise, les relations entre les différents acteurs de l'économie ne seront jamais plus les mêmes"

Interview de Maître Jean-Charles Simon

Les Petites Affiches - 30 décembre 2009

 

"Un consentement à protéger"

Par Maîitre Gaëlle Toussaint-David

Franchise Magazine (Hors Série) n°12 - 21 décembre 2009

 

Avis d'expert : Ne pas se focaliser sur l'intitulé du contrat"

Par Maître François-Luc Simon

Franchise Magazine ( Hors Série) n°12 - 21 décembre 2009

 

"Entrepreneurs : faites de votre nom une marque déposée"

Par Maître Guénola Cousin

L'Entreprise.com - 15 décembre 2009

 

"Comment bien utiliser un fichier clients?"

Par Maître Franklin Brousse

Points de Vente - 14 décembre 2009

 

"La réforme en cours du règlement européen avantagera les fournisseurs"

Par Maître François-Luc Simon

Franchise Magazine.com - 3 décembre 2009

 

"Modernisez votre contrat!"

Par Maître François-Luc Simon

Franchise Magazine - 1er décembre 2009

 

"Savoir-faire et droit communautaire"

Par Maître François-Luc Simon

Franchise Magazine - 1er décembre 2009

 

"Quelle protection pour les noms de domaine?"

Par Maître Guénola Cousin

Points de Vente - 30 novemvre 2009

 

"Un an d'actualité en droit de la franchise"

Par le Cabinet Simon Associés Paris - Lyon - Nantes

Les Petites Affiches 2009 - Numéro spécial - 4ème édition

 

"Avoirs détenus à l'étranger : des décisions à prendre rapidement"

Par Maître Denis Di Leonardo

Lyon Actu Eco - 20 novembre 2009

 

"Mécanismes de l'intervention publique : décryptage par un praticien"

Entretien avec Maître Jean-Charles Simon

Décideurs - 19 novembre 2009

 

"Ma promotion est-elle légale, ou pas?"

par Maître Gaëlle Toussaint-David

Points de Vente - 16 novembre 2009

 

"Taxe professionelle et confusion de patrimoine"

Interview de Maître Danièle Siboni

Les Petites Affiches - 10 novembre 2009

 

"L'obligation d'assistance du franchiseur"

par Maître Flore Sergent

Les Petites Affiches - 2 novembre 2009

 

"Comment éviter la publicité mensongère?"

par Maître Gaëlle Toussaint-David

Points de Vente - 2 novembre 2009

 

 "Le Document D'Information Précontractuelle"

Par Maître François-Luc Simon

Observatoire de la Franchise - 2 novembre 2009     

 

"Quelles atteintes aux marques sur le web"?

par Maître Guénola Cousin

Points de Vente - 19 octobre 2009    

 

"Les grands magasins se mobilisent pour défendre la distribution sélective"

Par Maître Gaëlle Toussaint-David

Journal du Textile - 6 octobre 2009


"Quelle responsabilité pour le distributeur?"

par Maître Gaëlle Toussaint-David

Points de Vente - 5 octobre 2009    

 

"Entrepreneurs : faites de votre nom une marque déposée"

par Maître Guénola Cousin

L'Entreprise - 1er octobre 2009

 

"La franchise et les autres systèmes de distribution"

Par Maître François-Luc Simon

Observatoire de la Franchise.fr - 29 septembre 2009  

 

 "Gestion sociale de la crise : les alternatives aux licenciements économiques"

Interview de Maître Nicolas Billon

Lepoint.fr  - 23 septembre 2009    

 

"Quelles évolutions pour la taxe professionnelle?"

par Maître Danièle Siboni

Points de vente - 21 septembre 2009    

 

"Le projet de nouveau règlement européen de la franchise élargit la notion de savoir-faire"

par Maître François-Luc Simon

Franchise Magazine.com - 21 septembre 2009    

 

"La LME et la nouvelle autorité de concurrence : enjeux et perspectives"

par Maître Sonia Vecchione et Maître Gaëlle Toussaint-David

Petites Affiches - 18 septembre 2009    

 

"La garantie promo de Leclerc au banc d'essai"

Interview de Maître Gaëlle Toussaint-David

LSA - 17 septembre 2009  

 

"Comment éviter les clauses abusives?"

par Maître François-Luc Simon

Points de Vente - 7 septembre 2009  

 

"Zoom sur le projet de cotisation économique territoriale"

Par Maître Danièle Siboni

Actuel Expert-Comptable.fr - 26 août 2009  

 

"Contrat de franchise : comment bien rédiger les clauses de résiliation"

par Maître François-Luc SIMON

Franchise-Magazine.com - 21 août 2009

 

"Un consentement à protéger" par Maître Gaëlle TOUSSAINT-DAVID

Franchise Magazine - 1er août 2009

par Maître François-Luc SIMON

Petites Affiches - 22 juillet 2009

"Droit social: jusqu'où aller en temps de crise"

par Maître Nicolas BILLON

Points de Vente - 13 juillet 2009

 

"PME et droit de la concurrence : le nouveau contrôle"

Par Maître Gaëlle TOUSSAINT-DAVID

L'Entreprise  - juillet / août 2009  

 

"Réflexions théoriques et pratiques sur la situation des créanciers en cas de résolution du plan" Partie I - Partie II

Par Maître Stéphane CAVET


Revue Droit des affaires - Editions Lamy - n° 39 - Juin 2009

"Bail : comment refuser le renouvellement ?"

par Maître Katy BONIXE

Points de Vente - 29 juin 2009


"Quel(s) site(s) pour un réseau de franchise?"

par Maître Flore SERGENT

Points de Vente - 2 juin 2009


"Joint-venture ou Master-Franchise?"

Par Maître Flore SERGENT

Points de Vente - 15 juin 2009  

 

"Rédiger ses clauses de résiliation"

par Maître François-Luc SIMON

Franchise Magazine -  juin / juillet 2009  

 

"Comment garder la maîtrise de son nom?"

par Maître Guénola COUSIN

Points de Vente - 4 mai 2009

"Quatre préalables avant de s'engager"
par Maître François-Luc SIMON
La Tribune du Manager - 4 mai 2009  

 

"Quelles clauses de non-concurrence?"

par Maître François-Luc SIMON

Points de Vente - 20 avril 2009



"Contrat de franchise & variété de clauses de résiliation"
Par Maître François-Luc SIMON
Les Petites Affiches - 16 avril 2009

"Les conditions générales de ventes"
par Maître François-Luc SIMON
Points de Vente - 6 avril 2009

"Nouvelle donne sur le marché des LBO"
par Maître Tiphaine HUE
Repreneur - 1er avril 2009

"Franchise et garanties de paiement"
par Maître Sandrine RICHARD
Franchise Magazine - 1er avril 2009

"La « french touch » à la conquête du monde"
par Maître François-Luc SIMON
Franchise Magazine - 1er avril 2009

"Le droit de la franchise examiné sous toutes ses coutures"
par Maître François-Luc SIMON
Franchise Magazine - 1er avril 2009

"Les clés de votre formation"
Entreprendre Franchise - 1er avril 2009


"Comment construire un contrat de licence ?"
Interview de Maître Guénola COUSIN
Points de Vente - 23 mars 2009

"Franchise et garanties de paiement"

par Maître Sandrine RICHARD
Franchise Magazine - mars / avril 2009

"Mise en place du régime de contrôle des micro-pratiques anticoncurrentielles"
par Maître Gaëlle TOUSSAINT-DAVID
Entreprise-et-droit.com - 17 mars 2009

"Les avocats continuent de se structurer"

Jean-Charles SIMON cité
Capital Finance - 16 mars 2009

"La franchise progresse"

par Maître François-Luc SIMON
Le Journal de l'automobile - 13 mars 2009

"Quel est l' avenir des LBO ?"

par Maître Jean-charles SIMON et Tiphaine HUE
Fusions & Acquisitions - 13 mars 2009

"Les enseignes cherchent le bon mix succursales-franchises"

par Maître Sandrine RICHARD
Journal du Textile - 10 mars 2009

"La franchise paie toujours"
François-Luc SIMON cité
Points de vente - 9 mars 2009

"Quelle clause d'approvisionnement?"
par Sandrine RICHARD
Points de vente - 9 mars 2009

"Théorie et pratique du droit de la franchise"

Entretien avec François-Luc Simon, Avocat Associé
par Maître François-Luc SIMON
Observatoirdelafranchise.fr - 5 mars 2009

"Les options possibles"
par Maître François-Luc SIMON
Franchise Magazine (Hors Série) - 1 mars 2009

"Quelle strategie en période de crise ?"

par Maître Jean-Charles SIMON
Pic international - 1 mars 2009

"Requalification d'un contrat de franchise en contrat de travail après une liquidation"
par Maître François-Luc SIMON
Entreprise et Franchise - 1 mars 2009

"Droits et devoirs ?"
par Maître François-Luc SIMON
Points de Vente - 1 mars 2009

"Délais de paiement, qu'est-ce qui a changé?"
Interview de Maître Sonia VECCHIONE
Points de Vente - 9 février 2009

"Non-réaffiliation : comment s'en servir ?"
par Maître François-Luc SIMON
Franchise Magazine - 1er février 2009

"La violation de la clause de non-réaffiliation"
par Maître François-Luc SIMON
Points de Vente - 26 janvier 2009

"Quel avenir pour les LBO face à la crise ?"
par Maître Tiphaine HUE
Points de Vente - 12 janvier 2009