Conseil et Contentieux
Les fondateurs de Simon Associés ont débuté leur activité professionnelle il y a plus de vingt ans par le Conseil et le Contentieux, commercial et Civil, qui représente aujourd’hui environ 45 % de l’activité de Simon Associés.
Il ne saurait y avoir de département confirmé en Sociétés et Finance, ou Entreprises en Difficulté, sans une équipe solide, transversale et complémentaire au sein des avocats du Conseil et Contentieux qui permettent d’anticiper les difficultés et d’apporter des solutions opportunes de traitement.
Attaquer, défendre, convaincre, argumenter, combattre, ne s’apprennent bien que dans l’adversité et la formation acquise avec le temps en matière de Conseil et Contentieux est aussi une clé du succès dans tous les autres domaines de compétence de Simon Associés.
Dans cette matière du Conseil et du Contentieux, commercial ou Civil, le Cabinet organise le travail des équipes selon une procédure originale qui a été définie avec le temps par Simon Associés.
Chaque dossier est construit autour d’un référentiel documentaire, légal et jurisprudentiel dont l’établissement s’impose à tous ; ce référentiel s’enrichit au fur et à mesure de la réflexion et de l’avancement du dossier.
Simon Associés s’est aussi attaché la compétence de plusieurs professeurs de droit pour compléter, si nécessaire, le travail de son équipe Conseil et Contentieux par une réflexion nouvelle sur les dossiers qui l’imposent.
Simon Associés a acquis une notoriété confirmée en matière et de contentieux du droit commercial, économique et boursier, qui a donné lieu à de nombreuses publications (v. notamment, «Le juge et les autorités du marché boursier», LGDJ, nov.2004, préfacé par le Professeur MERLE et le Premier Président de la Cour de Cassation).
- Rédaction d’actes et contrats
- Mise en oeuvre de la stratégie d'approche
- Négociation et rédaction d'actes
- Définition de la stratégie contractuelle
- Rédaction des pré-requis/cahier des charges
- Rédaction de contrats
- Participation à l'exécution du contrat
- Suivi post acquisition
- Gestion et suivi des pré-contentieux et des contentieux
- Définition de la stratégie contentieuse
- Préservation de la preuve
- Mise en oeuvre de sûretés
- Evaluation des risques judiciaires et des préjudices
- Droit des obligations
- Droit des sûretés
- Contrats spéciaux
- Responsabilité civile
- Mesures conservatoires
- Droit des biens
- Voies d’exécution
- Servitudes
- Contentieux commerciaux
- Contentieux des droits des sociétés
- Contentieux post acquisistion
- Droit de la concurrence
- Droit de la consommation
- Droit de la distribution
- Droit de l’informatique
- Droit de l’internet
- Droit des logiciels
- Informatique et Libertés
- Conduite juridique de projets (patrimoine incorporel de l'entreprise…)
- Audits (contrats en cours, patrimoine incorporel…)
- Assistance dans les démarches auprès des administrations, institutions (CNIL, INPI, BVP…)
- Sécurisation juridique (systèmes d'information, outils de communication, données nominatives…)
- Définition juridique de nouvelles stratégies (lancement nouveaux produits/services, création site web…)
- Pilotage juridique des appels d'offres
- Droit de la famille
- Restructuration patrimoniale
- Etat civil
- Arbitrages familiaux
- Droit des successions
- Fiscalité
- Régimes matrimoniaux
- Divorce