Compétences
rachat de credit credit
Sociétés, Finance, Cessions-Acquisitions, Juridique, Vie sociale & Marchés
Fiscalité des entreprises & des particuliers
Entreprises en difficulté
Franchise - Réseaux & distribution
Contentieux, Médiation & Arbitrage
Social & Ressources Humaines
Immobilier
Technologies d'informations & de communication
Pratiques contractuelles
Partenariats
|
Accueil Fondé en 1992, Simon Associés est un Cabinet d’avocats d’affaires reconnu, présent à Paris, à Lyon et à Nantes. Le Cabinet, dont l’activité est principalement orientée vers les Petites et Moyennes Entreprises ou Industries, Entreprises de Taille Intermédiaire, et institutionnels de l’investissement et de la banque, de toutes formes, exerçant tous types d'activités dans des secteurs divers, compte actuellement plus d’une trentaine de professionnels. Proche de ses clients, sensible à leurs préoccupations économiques, Simon Associes a développé une offre globale de services juridiques qui repose sur une chaîne de pôles de compétences. L’activité du Cabinet s’est d’abord développée dans des domaines qui restent son cœur de métier : cessions-acquisitions, capital investissement, droit bancaire et financement, sous-performance, retournement et entreprises en difficultés, franchise, réseaux et distribution, sans oublier le conseil et le contentieux. Ces domaines de compétences ont naturellement conduit Simon Associés à élargir son expertise avec la création de départements complémentaires en droit fiscal, en droit immobilier et en droit social, ainsi qu’en droit des réseaux d’informations et de communication. Simon Associés accompagne ses clients, en conseil comme en contentieux, médiation et arbitrage, pour traiter l’ensemble de leurs demandes dans les domaines du droit des affaires, tant en France qu’à l’étranger, grâce à son réseau de correspondants structuré. La force du Cabinet, à taille humaine, repose sur plusieurs atouts : ses équipes et sa compétence juridique, en premier lieu, mais aussi sa réactivité et sa disponibilité, partant d’une connaissance aboutie du monde des affaires, des usages et des rapports de pouvoir dans une économie toujours plus concurrentielle. Ces atouts contribuent à la culture de Simon Associés qui a développé, à partir de procédures qualifiées et d’une organisation structurée, une approche transversale de prévention des risques juridiques et judiciaires. La mise en œuvre d’actions et d’outils prenant en considération l’environnement à la fois technique, économique, humain, juridique et opérationnel de l’entreprise garantit en effet à ses clients un niveau de risque réduit. Acteur à part entière du monde juridique, Simon Associés participe à de nombreuses organisations du monde économique dont il est membre, tout en publiant régulièrement des articles sur la vie des affaires, ainsi qu’une lettre mensuelle consacrée à l’actualité juridique.  |
Dernières news
SIMON ASSOCIES participe à la reprise par la FCDE des Chantiers Baudet à Saint Nazaire Les médias en parlent : Vient de paraître : La Lettre du Cabinet Simon Associés
Tétéchargez le numéro de janvier 2010 à la Rubrique Lettres.
Flash Social
Harcèlement moral; clause de non-concurrence; valorisation du SMIC; emploi Seniors...
Retrouvez toute l'actualité sociale marquante de décembre 2009, en termes de jurisprudence et de réglementation, à travers les commentaires et brèves du nouveau flash mensuel réalisé par l'équipe de Droit social du Cabinet Simon Associés.
Vient de paraître : la Lettre de la franchise Simon Associés Téléchargez le numéro de janvier/février 2010 à la rubrique Lettres. Sous-performance des entreprises : rien ne sera plus jamais comme avant Jean-Charles Simon, avocat spécialiste des entreprises en difficulté et associé-gérant du Cabinet Simon Associés, précise en quoi la donne a changé et conseille aux dirigeants d'entreprises d'adopter une démarche pro-active pour 2010. Parue : la lettre du Cabinet SIMON Associés - Décembre 2009 Consultez l'article Pdf Classement des Cabinets d'avocats en procédures collectives : Simon Associés parmi les dix meilleurs Un cabinet de niche en matière de procédures collectives présente, selon le Cercle Montesquieu, un atout indéniable pour les entreprises. Le Cabinet Simon Associés figure parmi les dix meilleurs cabinets français dans le dernier classement du magazine Option & Affaires. Fisc : les bons réflexes en cas de "proposition de rectification" Dans un dossier intitulé "Défendez vos intérêts face au fisc", Denis Di Leonardo, co-responsable du Pôle fiscalité du Cabinet Simon Associés, vous guide sur la manière de répondre... Comment réduire son impôt sur le revenu à J-10? Denis Di Leonardo, avocat associé du Cabinet Simon Associés et co-responsable du Pôle fiscalité, livre ses conseils. "Franchise et réseaux de distribution : les grandes tendances en fin d'année"
François-Luc Simon, Avocat associé du Cabinet Simon Associés, Docteur en droit, Membre du Collège des Experts de la Fédération Française de la Franchise (FFF) et spécialiste des réseaux de distribution et de la franchise, avait convié la presse le 15 décembre dernier pour esquisser en cette fin d'année les perspectives économiques et juridiques du secteur.
Dans le contexte de crispation actuelle, où la franchise semble assez bien surmonter les difficultés - de nombreux réseaux continuent de se développer - , la sécurisation de la relation contractuelle et l'adoption par les partenaires de comportements raisonnables semblent s'imposer comme des réflexes naturels de survie.
Espace Franchise - 18 décembre 2009 ; Les Echos de la franchise - 21 décembre 2009
Financement des entreprises Le poids la dette non financière des entreprises (dette fournisseur et dette sociale, soit près de 50% de leurs fonds propres), constitue une spécificité française. Compte tenu de la difficulté à obtenir et à conserver un crédit bancaire, les sociétés déjà en difficulté, ou qui anticipent une dégradation prochaine de leur trésorerie, comptent désormais sur l'intervention de l'Etat pour le soutien de leur activité. Jean-Charles Simon, associé gérant du Cabinet Simon Associés et spécialiste des entreprises en difficulté, revient sur cette nouvelle donne. Le Soutien des banques aux LBO D'importants dossiers ont abouti ces dernières semaines et le Cabinet Simon Associés confirme que, hors le cas de LBO dont la cible présenterait des pertes, les banques acceptent de renégocier le remboursement de la dette, même en l'absence de résultats. Pour une plus grande coordination dans le soutien aux entreprises en difficulté Dans un dossier spécial dédié à "L'entreprise en temps de crise", Jean-Charles Simon, gérant-associé du cabinet Simon Associés et avocat reconnu dans le traitement et le retournement des entreprises en difficultés, dresse le bilan d'ations du dispositif de soutien aux entreprises en difficulté. Selon Jean-Charles Simon, ce dispositif a considérablement évolué avec la très forte mobilisation des parties prenantes. Il n'en reste pas moins perfectible : une plus grande coordination des acteurs concernés devrait contribuer à rendre ce dispositif encore plus performant. 2009 : Année charnière pour les entreprises sous-performantes Telle était la teneur du déjeuner presse organisé le 1er décembre dernier, dans le cadre des Rencontres Simon Associés, avec Jean-Charles Simon, associé du Cabinet Simon Associés et avocat reconnu dans le domaine du traitement et du retournement des entreprises en difficulté, et Cédric Colaert, auditeur et conseil en restructuration (8Advisory). Dressant le bilan des défaillances et du traitement des entreprises en difficulté au cours de l'année 2009, les deux praticiens ont observé que le pire avait été évité. La vigilance reste néanmoins plus que jamais de mise dans un environnement profondément transformé dans son esprit et où les acteurs, désormais très impliqués, campent des postures évoluant de jour en jour. Jean-Charles Simon suggère pour l'avenir une plus grande coordination de ce nouvel environnement, les deux praticiens s'accordant sur un début d'année 2010 tendu. PME et Marché libre La pertinence du marché libre, en France, fait débat. Un débat auquel Julia Noir, Associée du Cabinet Simon Associés, spécialisée en droit boursier et Fusions-acquisitions, prend part. Fraude fiscale : qui sont les rempentis ? Sur un total de 2.500 à 3.000 contribuables ayant contacté la cellule de régularisation qui fermera comme prévu le 31 décembre 2009, Bercy compte 1.000 dossiers régularisés ou en cours de régularsation. L'Agence France Presse a interrogé deux avocats fiscalistes, dont Denis Di Leonardo, associé du Cabinet Simon Associés, sur l'affluence et le profil des repentis. La dépêche a été reprise par de nombreux médias, en France et en Suisse. Denis Di Leonardo apporte d'autres précisions sur cette procédure de régularisation : Projet de taxation des contrats d'assurance-vie Une disposition du Projet de loi de Financement de la Sécurité Sociale 2010 prévoit de soumettre à la CSG et à la CRDC le capital versé au bénéficiaire en cas de décès d'un assuré détenant un contrat de vie en unités de compte. Danièle Siboni, Avocat associé et co-responsable du Pôle fiscalité du Cabinet Simon Associés, livre son point de vue. A paraître dans L'expansion - 1er décembre 2009 Restructurations et maillage territorial Pour répondre à la demande croissante des débiteurs et des investisseurs en matière de restructuration, le Cabinet Simon Associés développe son expertise en région, auprès des Mid-Cap. Vient de paraître : la Lettre de la Franchise Téléchargez le numéro de novembre - décembre 2009 à la rurique "Lettres". Les Rencontres de Simon Associés Un déjeuner de presse sera consacré le 1er décembre prochain aux perspectives des entreprises sous-performantes en 2010. Jean-Charles Simon, Avocat Associé, spécialiste des entreprises en difficulté (Cabinet Simon Associés), et Cédric Colaert, auditeur et conseil en restructuration (Eight Advisory) échangeront leurs points de vue sur plusieurs sujets d'actualité. Cette manisfestation est exlcusivement réservée aux journaliste. Pour plus de détails : cliquez ici Inscription ouverte jusqu'au 24 novembre : cch@enderby.fr Restructuration de la dette dans les opérations small & midcaps La Commission Entreprises en Difficulté de l’AFIC organise le 26 novembre prochain, à la Maison du Capital Investissement, une table ronde sur «la restructuration de dettes dans les opérations small & midcaps». Cette table ronde, animée par Jean-Charles Simon, Avocat associé du Cabinet Simon Associés, permettra à six professionnels reconnus d’aborder entre autres thèmes, et autour de cas concrets : les types de difficultés rencontrés, la place des différents acteurs dans la restructuration de la dette, les divergences de point de vue, les procédures de sauvegarde et de redressement judiciaire, ainsi que l’impact futur de la crise sur les opérations de LBO. Pour plus de détails, cliquez ici et contactez c.luppi@afic.asso.fr Vient de paraître La Lettre mensuelle du Cabinet Simon Associés commentant l'actualité juridique relative à ses principaux domaines d'actualité est parue. Téléchargez ce numéro d'octobre à la rubrique "Lettres". Simon Associés partenaire des Trophées France Angels Pour récompenser et mettre en lumière les acteur du financement de la création d'entreprise, la Fédération Française des Business Angels, France Angels, a souhaité organiser un évènement exceptionnel et indédit. Ainsi, le 14 octobre dernier, la Première édition des Trophées France Angels, dont le Cabinet Simmon Associés était un des cinq partenaires, a été accueillie au Ministère des finances ; un lieu emblématique pour célébrer ces acteurs dont l'action a permis aux jeunes entreprises innovantes de franchir avec succès le cap du décollage. Les membres des jurys, professionnels reconnus, experts du financement de la création d'entreprise, ont distingué six lauréats et Jean-Charles Simon, fondateur du Cabinet Simon Associés, a eu l'honneur de remettre, es qualité de Président du jury, le Trophée de la meilleure contribution d'un fonds d'investissement à une jeune entreprise aux deux lauréats ex-aequo : les fonds Truffle Capital représenté par Bernard-Louis Roques et Rhône Alpes Création représenté par Guy Rigaud pour leurs contributions respectives dans LEADMEDIA GROUP et ELICITYL. Jean-Charles Simon a exposé dans son discours les motivations des membres du jury ayant présidé à ce choix.
Le nom de l'entrepreneur, une marque à déposer Guénola Cousin, avocat du Cabinet Simon Associés, explique pourquoi il est de l'intérêt d'un entrepreneur, dont la société porte son nom, de déposer celui-ci à titre de marque. Comment faire ce dépôt et quelles précautions convient-il de prendre? N'hésitez pas à lire l'article de Guénola Cousin : L'Entreprise - 1er octobre 2009 Master franchise Happy / Relay France : Simon Associés conseil de Monceau Fleurs
Fort du succès de la joint-venture Happy Deutschland GmbH qu’ils avaient créée en début d’année, Monceau Fleurs et Lagardère Services étendent leur partenariat en France. Happy, la filiale du groupe Monceau Fleurs, accorde à l’enseigne Relay France de Lagardère Services une master franchise sur les concessions de commerce de fleurs dans les lieux de transport de l’hexagone. Pour parvenir à cet accord, Monceau Fleurs était une nouvelle fois conseillé par François-Luc Simon, avocat-gérant du Cabinet Simon Associés. La presse en parle : Gérer la crise sociale en attendant la reprise A l'heure où les marchés financiers anticipent une reprise encore floue selon les économistes, les entreprises qui le peuvent s'efforcent de gérer la crise sociale, tout en se donnant les moyens de rebondir. Nicolas Billon, Avocat associé et reponsable du Pôle Social & Ressources Humaines du Cabinet Simon Associés, revient à l'occasion d'une interview sur les différentes options susceptibles de préserver au mieux image, climat social et savoire-faire des salariés. Il rappelle ainsi, au-delà des mesures d'économie pouvant être réalisées avec les baisses de rémunération, des cadres principalement et selon certaines conditions, les risques d'une procédure de licenciement économique non respectée. Cela, avant de préciser l'intérêt de recourir dans certains cas à une rupture conventionnelle du contrat de travail ou encore au chômage partiel. Lire l'interview de Maître Nicolas Billon : Lepoint.fr - 23 septembre 2009 Les incidences de la réforme de la taxe professionnelle Danièle Siboni, Avocat Associé et coresponsable du Pôle fiscal du Cabinet Simon Associés, décrypte les lignes force de la nouvelle Cotisation économique territoriale (CET). Le changement de dénomination accompagne non pas une suppression de la taxe mais un réaménagement du système dont les incidences ne seront pas les mêmes pour les industriels et pour les entreprises de services et de commerce. Cela, eu regard en particulier à la Cotisation complémentaire (CC), assise sur la valeur ajoutée, et dont le champ d’application est élargi. Dans tous les cas, la mise en œuvre de la réforme aura dans l’immédiat une lourde incidence sur la trésorerie des entreprises soumises à l’impôt sur les sociétés. Lire l'interview de Danièle Siboni : Points de Vente - 21 septembre 2009 Le Cabinet Simon Associés ouvre un second bureau à Nantes Après l'ouverture en juin 2008 de son premier bureau en région à Lyon, le Cabinet d'avocats d'affaires poursuit ainsi son développement national vers la Région du Grand Ouest, reconnue pour son fort développement économique et son dynamisme entrepreneurial. Situé à Nantes, au 13 rue Bertrand Geslin, ce nouveau bureau propose avec Maître Gaëlle Toussaint-David, avocate, l'ensemble de ses expertises nationales aux PME et PMI, ainsi qu'aux établissements financiers. Jean-Charles Simon, Associé-gérant du Cabinet explique : "Il nous paraît essentiel d'être présent aussi bien au niveau national qu'au niveau régional dans un souci de toujours plus de proximité avec nos clients". C'est la raison pour laquelle, précise François-Luc-Simon, Avocat associé de Simon Associés, "nous prévoyons d'ouvrir de nouveaux bureaux dans les mois à venir à Montpellier, Marseille ou encore Lille et Strasbourg". La presse en parle : Juristes Associés - 16 septembre 2009 ; Lettre API - 19 septembre 2009 ; La Tribune - 21 septembre 2009 ; L'Echo de l'Ouest - 25 septembre 2009 ; LJA - 28 septembre 2009 ; Semaine Juridique - 2 octobre 2009 ; Journal des Entreprises-Loire-Atlantique - octobre 2009 ; Culturedroit - 1er Novembre 2009 ; Décideurs - 1er novembre 2009 ; Fusions & Aquisitions - 18 novembre 2009 François-Luc Simon nommé membre du Collège des Experts de la FFF En rejoignant le Collège des Experts de la Fédération Française de la Franchise (FFF), François-Luc Simon, Docteur en droit et spécialiste du droit de la distribution et du conseil auprès des franchiseurs, renforce son expertise déjà reconnue en matière de franchises et de réseaux de distribution. Avocat associé du Cabinet Simon Associés, où il dirige notamment une équipe de cinq avocats dédiés à la franchise et au droit de la distribution, François-Luc Simon est l'auteur de l'ouvrage "Théorie et Pratique du droit de la franchise" paru aux Editions Joly en février dernier. Pour plus de détails sur cette nomination et sur la vocation de la FFF ; lire le Communiqué de presse du 8 septembre 2009 Une nomination qui a retenu l'attention des médias : Lsa.fr - 8 septembre 2009 ; Lawinfrance.com - 9 septembre 2009 ; Observatoiredelafranchise.fr - 14 septembre 2009 ; Business Immo - 16 septembre 2009 ; LSA - 17 septembre 2009 ; Publi-news -17 septembre 2009 : Actuel-avocat.fr - 15 septembre 2009 ; Points de Vente - 21 septembre 2009 ; Le Journal de l'automobile - 2 octobre 2009 Un ouvrage de François-Luc SIMON cité à titre de référence doctrinale L'article de doctrine du professeur Alain Couret intitulé "Procédure devant la Commission bancaire : défaut d'impartialité", à paraître au Recueil Dalloz, cite l'ouvrage "Le juge et les autorités de marché boursier" (LDGJ 2004) dont l'auteur n'est autre que François-Luc SIMON, avocat associé du Cabinet Simon Associés. Article présenté en avant-première dans La lettre Omnidroit - 2 septembre 2009 Le Cabinet Simon Associés livre son point de vue d'expert sur la stratégie de rachat d'un réseau de franchises Fort de son expertise en matière de transmission et de rachat de franchises, François-Luc Simon, Avocat associé du Cabinet Simon Associés, a collaboré à l'article du Nouvel Economiste sur la stratégie de rachat de réseau de franchises. Pour plus de détaills sur ce dossier, consultez la rubrique "A savoir" de la page "Franchise - Réseaux & distribution". Simon Associés classé par Décideurs parmi les cabinets spécialisés en droit social L'activité de l'équipe du Département "Social et Ressources Humaines" animée par Nicolas Billon, avocat associé du Cabinet Simon Associés, se voit distinguée à deux reprises dans le classement des avocats spécialisés en droit social établi par Décideurs Finance Droit (Hors Série) et publié le 2 août 2009. Classée au rang de "Pratique réputée" en matière de restructurations - plans sociaux et contentieux collectifs associés, l'activité de l'équipe est également reconnue dans les négociations collectives et relations sociales pour sa "pratique de qualité". Le point de vue du Cabinet Simon Associés sur l'impact de la crise sur les LBO Fragilisation et risque de défaillance des LBO à plus ou moins long terme ; Jean-Charles SIMON, avocat associé spécialisé dans les entreprises en difficulté et le retournement d'entreprises, livre son analyse avant cette rentrée que nombre d'observateurs appréhendent. Renforcement du pôle d'expertise en droit fiscal du Cabinet SIMON ASSOCIES Denis Di Leonardo, Avocat associé en droit fiscal, est coresponsable avec Danièle Siboni de la création du pôle d'expertise en droit fiscal du Cabinet SIMON ASSOCIES AGEFI - 22 juillet 2009 ; Juristes Associés - 23 juillet 2009 ; upload/file/090727_LettreEtatsMajors.pdfLa Lettre des états-majors et de la finance - 27 juillet 2009 ; Pascale Perrin rejoint le pôle d'expertise en droit fiscal du Cabinet SIMON ASSOCIES en tant que collaboratrice ; Banque & Droit - 1er juillet 2009 CFnews - 21 juillet 2009 ; Lawinfrance.com - 23 juillet 2009 ; Capital Finance - 27 juillet 2009 ; La Semaine Juridique - 31 juillet 2009 ; Executives - 31 juillet 2009 ; les Petites Affiches Lyonnaises - 10 août 2009 ; l'Agefi Actifs - 28 août 2009 ; LJA - 31 août 2009 ; Culture Droit - 1er septembre 2009 Explications de Jean-Charles Simon, associé gérant du Cabinet Simon Associés dans le Tout Lyon - 10 août 2009 : "ces intégrations vont nous permettre de poursuivre la stratégie de développement du Cabinet à Lyon et à Paris, mais également à Nantes et Montpellier et d'autres villes". SIMON Associes classé dans le Top 100 des cabinets d'avocats d'affaires en France Le Cabinet figure parmi les cent premiers cabinets d'avocats d'affaires en France classés en fonction de leur chiffre d'affaires par Juristes associés (www.juristesassocies.biz n°290/291 du 10 juillet 2009). Cette progression dans le classement devrait se poursuivre avec le renforcement de la présence de SIMON Associés à Lyon et en Rhône-Alpes, depuis sa fusion opérée en mai dernier avec le cabinet lyonnais Jean-Marie Chanon. Pour plus de détails sur cette fusion : Fusions-acquisitions.fr - 8 juillet 2009 Pour comprendre la stratégie du Cabinet et connaître ses prespectives ; lire Décideurs Stratégie Finance Droit - 1er juillet 2009 Jean-Charles Simon classé par Chambers & Partners, dans la catégorie "Restructuring - Inslovency", en rang 3 parmi les meilleurs avocats Classement 2009 - Chambers & Partners, Gide international de cabinets d'avocats d'affaire.
Simon Associés classé parmi les meilleurs avocats pour l'année 2009 des Cabinets spécialisés ...
... en Droit de la franchise et Droit de la distribution dans la catégorie "Forte Notoriété" et en Droit de l'entreprise en difficulté, dans la catégorie "Excellent". Simon Associés, Sponsor de l'International Legal Summit Rencontre internationale annuelle des Cabinets d'avocats Paris - 18 juin 2009 Les Rencontres Simon Associés : Comment mieux prévenir pour guérir ? Paris - 16 juin 2009
Conférence Capital Retournement L'intervention de l'Etat et la justice économique face à la crise Prévention et Anticipation - Les Petites Affiches Lyonnaises - 27 avril 2009 Quelle stratégie pour développer votre patrimoine en optimisant votre ISF ? Intervention de Julia NOIR, de Danièle SIBONI et de Denis DI LEONARDO à Le Progrès - 07 avril 2009 Les Rencontres Simon Associés : Comment accompagner les entreprises en difficulté face à la crise? Jean-Charles SIMON, avocat Associé, spécialiste du conseil aux PME/PMI, a présenté un point d'actualité sur les défaillances d’entreprises et l'impact de la crise financière et économique sur les PME/PMI. Cela, en présence du conseil en restructurations d’entreprises Claude DE CRAENE, Managing Partner de KRN Finance, qui a apporté son éclairage sur les relations des entreprises avec leurs dirigeants, actionnaires, banquiers, créanciers et partenaires dans un environnement dégradé.
Paris - 26 mars 2009 Les rencontres Simon Associés : Quel avenir aujourd'hui pour la franchise ? Un point d'actualité économique et juridique sur la franchise avec François-Luc SIMON qui a abordé les thèmes suivants : l’intérêt de la franchise dans le contexte économique actuel ; les tendances sectorielles ; la théorie du droit commun ramenée aux pratiques quotidiennes des acteurs de la franchise ; la jurisprudence des derniers mois sur l’identification du contrat de franchise, sa délimitation, sa formation, son exécution, sa circulation, sa renégociation, sa cession et son extinction ; les situations contentieuses ; et enfin, le développement des réseaux à l’étranger. Paris - 5 mars 2009
Navigation
|